Partager l'article ! Conseil municipal le 21 novembre: Le conseil municipal se réunira en séance publique, lundi 21 novembre 2011 à 18 h30, en mairie. Une dizaine ...
Le conseil municipal se réunira en séance publique, lundi 21 novembre 2011 à 18 h30, en mairie. Une dizaine de questions sont inscrites à son ordre du jour. Certains dossiers ont déjà été évoqués notamment en juin dernier. Leur examen a été reporté à la demande de la « dissidence ». En raison, selon son porte-parole, des heures d’ouverture de la mairie (8h-12h et 14h-18h), ses membres n’avaient pas eu le temps de les étudier…
Ainsi, après la présentation du procès-verbal de la réunion du 7 septembre 2011, les deux points suivant concernent deux conventions à passer avec les services du conseil général : l’une à propos de l’assistance technique sollicitée par la commune pour la protection des captages d’eau potable et l’autre dans le domaine de l’assainissement collectif.
Rappelons à ce sujet que deux subventions, dont le montant global s’élève à 53 000 €, ont déjà été obtenues pour le financement des schémas directeurs et qu’en 2015, au nom de la salubrité publique, toute trace de canalisations en plomb devra avoir disparu du sous-sol du centre du village.
Ce qui supposera, pour en réaliser ensuite les travaux, un effort financier d’autant plus élevé pour le budget communal que l’on aura perdu de temps en vaines considérations.
Deux autres questions reviennent également sur le tapis. Elles concernent le personnel communal, à savoir l’octroi du régime indemnitaire et les autorisations d’absence en raison d’événements familiaux. Brignac est la dernière commune du Clermontais à les refuser à ses employés.
Trois autres points sont d’ordre financier : décisions modificatives des budgets de la commune et de l’eau et l’assainissement, affectation du résultat 2010 de ce dernier et fixation du taux de la taxe communale d’aménagement en matière d’urbanisme.
Cette nouvelle taxe remplacera, à partir de 2012 en application de la réforme de la fiscalité de l’urbanisme, les taxes en vigueur à ce jour, notamment la TLE.
Enfin, il sera question de la construction d’une 5èmeclasse à l’école « communale » et plus précisément de solliciter les subventions possibles. En effet, les naissances enregistrées ces trois dernières années et l’arrivée annoncée de nouvelles familles dans les lotissements en confirment la nécessaire pérennité.
La séance se terminera sur une brève communication à propos du plan stratégique régional de santé. L’assemblée sera invitée à émettre ultérieurement un avis sur ce projet.